MENTIONS LEGALES
Mentions légales
Politique de confidentialité
EDITION ET PUBLICATION DU SITE
OGEC SAINTE-CROIX
RAISON SOCIALE
Association Loi 1901 OGEC déclarée auprès de la Préfecture de Bretagne
N° association : Siret XXX XXX XXX XXXXX; Code APE 8531Z / Enseignement secondaire général
DIRECTION
Président : LESECH Yannick
Directeur Collège: BLANCHET Jean-Jacques
Directrice Ecole: FERTILLET Marie-Françoise
CONCEPTION / REALISATION / HEBERGEMENT
Arnaud METAYER
Service Informatique de l’Udogec D’Ille-et-Vilaine
UDOGEC 35
45 rue de Brest – CS 64213 – 35042 Rennes Cédex.
Tél. : 02 99 54 32 05
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève – Suisse
RESPECT DE LA VIE PRIVEE ET DES DONNEES PERSONNELLES
Les données sont collectées dans le but exclusif d’analyser l’usage de notre site par ses utilisateurs.
Les données à caractère personnel sont conservées par l’école NomEcole pendant une période raisonnable. Si la personne ne fournit pas toutes les informations demandées de manière obligatoire dans les formulaires du site (*Champs obligatoires), il ne peut valider le formulaire et ne peut donc pas rentrer en contact avec le collège Saint-Hélier .
Le droit d’accès et de rectification prévu à l’article 34 et suivants de la loi précitée s’exerce par courrier à l’adresse : Ensemble Scolaire Sainte-Croix, 3 rue du Prieuré, 35410 CHATEAUGIRON.
Toutes les informations reproduites dans ce site web (textes, photos, logos…) sont protégées par des droits de propriété intellectuelle détenus par l’ensemble Sainte-Croix ou par ses partenaires.
Par conséquent, aucune de ces informations ne peut être reproduite, modifiée, rediffusée, traduite, exploitée commercialement ou réutilisée de quelque manière que ce soit sans l’accord préalable et écrit de l’énsemble Sainte-Croix.
Afin d’assurer sa sécurité et de garantir son accès à tous, ce site Internet emploie des logiciels pour contrôler les flux sur le site, pour identifier les tentatives non autorisées de connexion ou de changement de l’information, ou toute autre initiative pouvant causer d’autres dommages. Les tentatives non autorisées de chargement d’information, d’altération des informations, visant à causer un dommage et d’une manière générale toute atteinte à la disponibilité et l’intégrité de ce site sont strictement interdites et seront sanctionnées par le code pénal. Ainsi l’article 323-1 du code pénal prévoit que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement, dans tout ou partie d’un système de traitement automatisé de données (c’est le cas d’un site Internet) est puni de deux ans d’emprisonnement et de 30000 Euros d’amende. L’article 323-3 du même code prévoit que le fait d’introduire frauduleusement des données dans un système de traitement automatisé ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu’il contient est puni de cinq ans d’emprisonnement et de 75000 Euros d’amende.
Ce site utilise des cookies. Les cookies sont des fichiers texte contenant des informations permettant d’identifier les visiteurs récurrents pour la durée de leur visite sur ce site. Les cookies sont enregistrés sur le disque dur de votre ordinateur et n’y causent aucun dommage. Ils nous permettent d’augmenter la convivialité du site, de mesurer l’audience et d’adapter précisément les contenus à vos besoins. Les cookies servent également à vérifier si votre ordinateur a déjà été connecté à nos pages. Seul le cookie enregistré sur votre ordinateur est alors identifié. Si vous avez donné votre accord, des données personnelles seront enregistrées sous la forme de cookies, par exemple pour faciliter l’accès sécurisé à notre site en évitant la saisie à répétition de votre identifiant et mot de passe.
Les cookies du site ne contiennent pas de données permettant de vous identifier personnellement, et ils sont conçus pour être utilisés uniquement par l’ensemble Sainte-Croix
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces « cookies » en utilisant une option de configuration de votre navigateur, modalités détaillées sur le site http://www.cnil.fr.